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Recueil spécial n°27-2024-025 du 17 janvier 2024
'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux 27-2023-09-20-00006 - AP DDPP27-23-113 Attribuant l'habilitation (...)
Mis à jour le 17/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-018 du 12 janvier 2024
d'un forage pour l'élevage hélicicole par M. AUTECHAUD Baptiste sur la commune de Terres de Bord (3 pages) Page 52 Nouvel (...)
Mis à jour le 12/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-011 du 08 janvier 2024
16 27-2024-01-01-00018 - Délégation de signature 2024-11 de Madame DANILO, Directrice par intérim, à Madame RAGOT (2 (...)
Mis à jour le 08/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-007 du 05 janvier 2024
LOUVARD – SGC Verneuil (2 pages) Page 9 DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la (...)
Mis à jour le 05/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-005 du 03 janvier 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Cabinet 27-2024-01-01-00017 - Arrêté n°BRECI-2023-9 accordant (...)
Mis à jour le 03/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-396 du 22 décembre 2023
(3 pages) Page 3 DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche (...)
Mis à jour le 22/12/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-395 du 22 décembre 2023
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de santé
27-2023-12-20-00004 -
Mis à jour le 22/12/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-393 du 21 décembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2023-12-19-00005 - Arrêté D3 BPA 23 (...)
Mis à jour le 21/12/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-389 du 20 décembre 2023
de l'appui territorial
27-2023-12-20-00001 - Arrêté préfectoral portant agrément régional
Mis à jour le 20/12/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-388 du 18 décembre 2023
de la citoyenneté et de la légalité
27-2023-11-23-00005 - Arrêté portant attribution d'une subvention DETR
Mis à jour le 18/12/2023
Préfet
de l'Eure